Pour la première fois, Snapchat doit affronter des jurés aux côtés d’Instagram dans un procès américain portant sur les effets des réseaux sociaux sur la santé mentale des adolescents. Les plaignantes reprochent aux plateformes d’avoir été conçues pour favoriser une utilisation compulsive, qu’elles associent notamment à la dépression, à l’anxiété, aux troubles alimentaires et à l’automutilation. Le procès, qui doit s’ouvrir le 4 novembre à Los Angeles, pourrait peser sur des milliers d’autres plaintes visant les grandes entreprises du secteur.
Snap face à une audience inédite
Jusqu’ici, Snap, la maison mère de Snapchat, avait évité de comparaître devant un jury dans le cadre de cette vague de procédures américaines. L’entreprise avait conclu des accords à l’amiable avant les audiences, tandis que d’autres groupes étaient déjà passés devant les tribunaux. Cette fois, la sélection des jurés a commencé à Los Angeles, avant l’ouverture prévue des débats le 4 novembre. Le procès devrait se poursuivre jusqu’à la mi-décembre, sauf si les parties trouvent un accord entre-temps.
Meta et Snap peuvent encore négocier un règlement avant le verdict. Les avocats des plaignantes ont indiqué que Mark Zuckerberg, dirigeant de Meta, Evan Spiegel, à la tête de Snap, ainsi qu’Adam Mosseri, responsable d’Instagram, devraient être appelés à témoigner à la mi-novembre. La présence de ces dirigeants pourrait donner une portée particulière aux débats, qui portent autant sur les choix de conception des applications que sur la responsabilité des entreprises à l’égard des jeunes utilisateurs.
Deux adolescentes au cœur de la procédure
Les dossiers présentés au jury concernent deux jeunes femmes. S.J., âgée de 16 ans et originaire de l’Illinois, a conclu un accord avec Meta et poursuit désormais uniquement Snap. K.D.B., 18 ans, qui vient du Mississippi, maintient ses poursuites contre les deux groupes. Les plaintes décrivent un usage des plateformes qui aurait contribué à des difficultés psychologiques importantes, dont des épisodes dépressifs, de l’anxiété, des troubles alimentaires et des comportements d’automutilation.
Les accusations ciblent principalement les fonctionnalités et les mécanismes d’engagement des applications. Les plaignantes évoquent notamment les séries de messages sur Snapchat et les « likes » sur Instagram, qu’elles estiment capables d’encourager une consultation répétée. Leur démarche ne porte donc pas directement sur les contenus publiés par les utilisateurs, un domaine où la législation américaine protège largement les plateformes contre certaines formes de responsabilité.
Cette distinction se retrouve dans d’autres récits judiciaires consacrés aux effets possibles des réseaux sociaux. Une Américaine a notamment raconté comment YouTube et Instagram auraient, selon elle, participé à sa dépendance dans le cadre de poursuites connexes. Ces témoignages alimentent le débat sur la frontière entre les contenus diffusés en ligne et les fonctionnalités qui incitent à prolonger l’utilisation des services.
Un premier verdict a déjà changé la donne
La condamnation de Meta et de YouTube
En mars, un premier jury de Los Angeles avait accordé six millions de dollars de dommages et intérêts à K.G.M., une jeune femme de 20 ans. Les jurés avaient estimé que la négligence de Meta et de YouTube avait contribué, au moins en partie, aux troubles qu’elle décrivait. La juge Carolyn Kuhl, qui préside également le nouveau procès, a confirmé cette décision en juin. Meta et Google, la maison mère de YouTube, ont fait appel.
Ce verdict a constitué un précédent notable dans les procédures visant les réseaux sociaux. Il a notamment ouvert la voie à un examen plus poussé de la manière dont les plateformes sont conçues et des risques qu’elles peuvent présenter pour les jeunes. Le procès actuel permettra d’observer comment un autre jury évalue les arguments liés à Snapchat et à Instagram, dans des dossiers qui pourraient servir de référence pour le traitement de milliers de plaintes regroupées devant la justice californienne.
Les débats s’inscrivent dans une réflexion plus large sur les habitudes numériques des adolescents et de la génération Z. Les pratiques d’usage, la place des notifications et les mécanismes de fidélisation sont au centre de nombreuses discussions sur l’équilibre entre lien social, divertissement et bien-être psychologique. Les constats relatifs aux habitudes de la génération Z éclairent aussi le contexte dans lequel s’inscrivent ces procédures.
Des stratégies différentes entre les plateformes
Depuis le premier procès, les entreprises mises en cause ont adopté des stratégies distinctes. YouTube a conclu des accords avec S.J. et K.D.B. avant le début de cette nouvelle audience. TikTok, de son côté, a jusqu’à présent privilégié les règlements amiables plutôt qu’une confrontation devant les jurés. Fin septembre, l’entreprise a accepté de verser au moins 100 millions de dollars à l’État de l’Alabama afin d’éviter une première comparution publique devant la justice de cet État.
Meta, longtemps présenté comme la cible principale des plaintes, a lui aussi multiplié les transactions. Le groupe a conclu un accord avec la quasi-totalité des États américains, puis un règlement confidentiel avec S.J. la semaine précédant le procès. Ces arrangements n’empêchent toutefois pas les procédures de se poursuivre dans d’autres dossiers. Snap reste ainsi directement mis en cause par S.J., tandis que K.D.B. maintient ses demandes contre Snap et Meta.
Les règlements ne signifient pas nécessairement que les entreprises reconnaissent les accusations formulées contre elles. Meta avait auparavant affirmé qu’il continuerait à contester les poursuites qu’il jugeait infondées. Les accords permettent néanmoins d’éviter certaines audiences et de limiter l’incertitude liée à un verdict, tout en laissant les tribunaux examiner les affaires qui n’ont pas été réglées.
Les pressions des États américains sur les réseaux sociaux
Des accords assortis de mesures pour les mineurs
À la fin du mois d’août, Meta a conclu un accord avec les procureurs généraux des États américains, comprenant un paiement supérieur à 18 milliards de dollars et de nouvelles restrictions destinées aux adolescents sur Instagram et Facebook. Une partie de la somme dépend de la mise en place de mesures comparables par TikTok, YouTube et Snap. Cet accord renforce la pression exercée sur les autres plateformes, alors que les autorités cherchent à obtenir des changements concrets dans les services utilisés par les mineurs.
Dans son accord avec l’Alabama, TikTok a notamment accepté une limite quotidienne d’utilisation de deux heures pour les mineurs, ainsi qu’un blocage nocturne. Ces engagements rejoignent certaines restrictions consenties par Meta et montrent que les règlements peuvent inclure, au-delà des paiements, des modifications concernant l’accès et le temps passé sur les applications.
Les débats sur la protection des jeunes dépassent les tribunaux américains. Plusieurs pays envisagent de mieux encadrer l’accès des adolescents aux réseaux sociaux, voire d’en interdire l’usage aux plus jeunes dans certaines circonstances. Les discussions autour d’une éventuelle interdiction pour les moins de 15 ans illustrent l’ampleur du débat sur l’âge minimum, les plateformes concernées et les modalités d’application de telles mesures.
La conception des applications au centre des accusations
Notifications, séries et engagement
Les plaignantes s’intéressent aux fonctionnalités susceptibles d’encourager des connexions répétées. Sur Snapchat, les séries de messages mettent en avant la continuité des échanges entre utilisateurs. Sur Instagram, les « likes » et les autres signaux de popularité peuvent inciter à consulter régulièrement les réactions à une publication. Les accusations soutiennent que ces mécanismes auraient été élaborés pour retenir l’attention, sans prise en compte suffisante de leurs effets possibles sur les mineurs.
La question est de déterminer si ces fonctionnalités relèvent de choix de conception pouvant engager la responsabilité des entreprises, ou si elles font partie du fonctionnement ordinaire de services numériques utilisés par des millions de personnes. Les sociétés contestent les accusations et soutiennent généralement qu’elles proposent des outils de sécurité et des dispositifs de contrôle destinés aux jeunes et à leurs familles.
Les relations entre usage des réseaux sociaux et santé mentale font par ailleurs l’objet de recherches et de débats publics. Certaines études s’intéressent aux liens entre les habitudes numériques des adolescents et d’autres comportements à risque, sans que ces associations suffisent à établir, à elles seules, une relation de cause à effet pour chaque utilisateur. Le procès devra examiner les éléments apportés par les parties et la manière dont ils s’appliquent aux situations des deux plaignantes.
Des milliers de plaintes pourraient être concernées
Une procédure appelée à faire référence
Les affaires de S.J. et de K.D.B. ont été regroupées parmi les dossiers susceptibles d’orienter le règlement de milliers d’autres plaintes devant la justice californienne. Les décisions prises au cours du procès, ainsi que l’éventuel verdict, pourraient influencer les négociations entre les familles et les plateformes. Elles pourraient aussi contribuer à préciser les arguments juridiques recevables lorsqu’une plainte porte sur la conception d’un service plutôt que sur un contenu publié par un tiers.
Une procédure fédérale distincte, menée à Oakland, près de San Francisco, rassemble également des milliers de plaintes déposées par des familles et des districts scolaires contre les mêmes entreprises. En mai, les quatre groupes visés ont accepté de verser ensemble 27 millions de dollars afin d’éviter un premier procès intenté par un district scolaire du Kentucky. Un autre district doit les affronter devant un jury en février 2027, à moins qu’un accord ne soit conclu d’ici là.
Les dossiers judiciaires mettent ainsi en regard des vécus individuels, des expertises sur les usages numériques et les décisions prises par les entreprises. Une autre affaire américaine a notamment fait émerger le récit d’une utilisatrice qui attribue à YouTube et Instagram un rôle dans sa dépendance, tandis que l’affaire Morgane a ravivé en France les interrogations sur les liens entre l’exposition des adolescents aux réseaux sociaux et leur santé mentale.
